Conditions générales d’utilisation du programme A|Club

1. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME
2. DEFINITIONS
3. HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME
4. ADHESION AU PROGRAMME
5. RECEPTION, UTILISATION DE LA CARTE
6. CONDITIONS & PROCEDURES DE RESILIATION
7. GAIN DE POINTS A|CLUB
8. AVANTAGES DU PROGRAMME
9. CONVERSION DES POINTS A|CLUB
10. ERREURS ET RECLAMATIONS RETROACTIVES
11. COMMUNICATION DU PROGRAMME
12. CNIL & LOI APPLICABLE
13. INFORMATIONS DES MEMBRES

Conditions générales d’utilisation du programme A|Club Favorite Guest

1. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME
2. DEFINITIONS
3. HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME
4. ADHESION AU PROGRAMME
5. RECEPTION, UTILISATION DE LA CARTE
6. CONDITIONS & PROCEDURES DE RESILIATION
7. GAIN DE POINTS A|CLUB
8. AUTRES AVANTAGES DU PROGRAMME
9. CONVERSION DES POINTS A|CLUB
10. ERREURS ET RECLAMATIONS RETROACTIVES
11. COMMUNICATION DU PROGRAMME
12. CNIL & LOI APPLICABLE
13. INFORMATIONS DES MEMBRES

Conditions générales d’utilisation A|Club Loyalty

Conditions générales d’utilisation A|Club Favorite Guest

1. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME

Le Programme de fidélité A|Club (le Programme) proposé par PRO-FID (le Gestionnaire), société en charge de la fidélisation des clients des hôtels du Groupe Accor, a pour objet de faire bénéficier les Membres (les Membres) du Programme A|Club des avantages décrits ci-après lors de leurs séjours dans les hôtels Accor participant au Programme ainsi que chez les Partenaires du Programme.

2. DEFINITIONS

Client: Client n’ayant pas accepté les Conditions Générales du Programme.

Débours : Avance d’argent en liquide octroyée exceptionnellement par certains hôtels et ne donnant pas lieu au gain de points.

FFP ; Frequent Flyer Program : Programme de fidélité d’une compagnie aérienne.

Membre : Client ayant accepté les Conditions Générales du Programme.

Partenaire ; Société participant au programme A|Club soit en offrant des points A|Club à tous les membres A|Club consommant dans son propre réseau soit en acceptant les chèques A|Club rewards pour des achats dans son réseau, soit les deux.

Point A|Club : Unité de valeur en point matérialisant grâce à un barème une valeur monétaire dépensée par un Membre dans un hôtel ou chez un partenaire participant au Programme. Des points Bonus peuvent également être offerts par l’hôtel à l’occasion d’une promotion.

Régularisation : Crédit de points faisant suite à une réclamation du Membre ou une erreur du Programme.

Statut : Etat d’un Membre qui définit un certain barème de gain de points ainsi que des avantages reçus à l’hôtel et qui est conditionné à la fréquence de séjour (ou au montant dépensé dans les hôtels) du Membre sur une période donnée.

Transaction : Acte de crédit ou débit de point(s) sur un compte d’un Membre

3. HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME

Les hôtels qui participent au Programme sont les établissements des marques Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Mercure, Suitehotel, ibis, all seasons, Adagio et Thalassa sea & spa sauf certaines exceptions (notamment les hôtels Ibis en Chine hors Hong Kong).
Voir les hôtels en exception
Si un hôtel quitte le réseau Accor ou cesse d’être un Etablissement participants, après la réservation mais avant le séjour, le Membre ne gagnera aucun point A|Club, ne bénéficiera d’aucun service et avantages à l’hôtel (y compris l’utilisation des chèques A|Club rewards) et les offres spéciales ne seront plus valides après la date à laquelle l’établissement quitte le réseau ou met fin à sa participation, même si la réservation avait été effectuée avant cette date. Si le Membre se voit refuser à tort un crédit de points A|Club ou un avantage relatif à son adhésion la responsabilité du Gestionnaire se limitera à l’enregistrement correct des points A|Club sur son compte.

4. ADHESION AU PROGRAMME

4.1. Conditions d’adhésion

Peuvent participer toutes les personnes physiques majeures au sens de la loi du pays du Membre ou ayant la capacité juridique pour contracter. Les mineurs ne peuvent participer au Programme. Les sociétés, associations, groupes, collaborateurs Accor et partenaire ne peuvent pas s’inscrire au Programme. L’adhésion au Programme est gratuite et la carte nominative est strictement personnelle ; elle ne peut être ni vendue ni prêtée. Elle ne constitue pas un moyen de paiement. Chaque Carte mentionne le nom du Membre, le numéro d’identification individuel et la date d’échéance du Statut (pour les statuts Silver, Gold et Platinum – voir chapitre 8 ci-dessous). Chaque Membre ne peut détenir qu’une seule carte A|Club, qu’elle soit de fidélité ou d’abonnement.
La Carte ne peut être utilisée que par le Membre dont le nom figure sur la Carte. Le Membre ne doit communiquer son numéro de carte ou mot de passe à quiconque. Le Membre est responsable de toute opération depuis et vers son compte.
La possession d’une adresse e-mail individuelle est indispensable pour adhérer au Programme. Une même adresse e-mail n’est pas acceptée pour deux Membres.
Les Membres du Programme acceptent que celui-ci modifié, en tout ou partie à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, un e-mail précisant les nouvelles conditions générales ainsi que la date de leur prise d’effet sera adressé à chaque Membre à l’adresse e-mail qu'il aura indiquée sur le site dans la rubrique Mon profil. Les présentes conditions générales de ventes sont applicables à compter du 15/09/2008 (dernière mise à jour : 20/01/2010).

4.2. Modalités d’adhésion

4.2.1. Dans les hôtels
Le client d’un hôtel Accor participant au Programme peut adhérer à A|Club à l’hôtel pendant la durée de son séjour en s’adressant à la réception. Le Client devra fournir les éléments nécessaires à cette adhésion afin qu’un numéro de Membre du Programme puisse lui être donné au moment du check out (c'est-à-dire au moment de régler ses frais de séjour à l’hôtel). Tant qu’il n’aura pas reçu sa carte, ce numéro devra être fourni auprès de chaque hôtel pour chaque séjour pouvant donner lieu à un gain de points.

Le nouveau Membre recevra immédiatement un e-mail de confirmation de son adhésion au Programme avec son numéro de membre. Il pourra alors bénéficier de l'intégralité des services du Programme : accès aux différentes fonctionnalités du site A|Club (consultation du compte points, conversion des points…), reconnaissance sur tous les sites internet et centres d’appels Accor lors de la réservation. Le nouveau Membre pourra à tout moment se connecter sur a-club.com.

4.2.2. Sur le site a-club.com
L’adhésion au Programme A|Club peut également se faire via un formulaire d’adhésion disponible sur le site internet a-club.com. A l’issue de cette inscription, le Membre reçoit un e-mail de confirmation d’adhésion avec un numéro de membre définitif à l’adresse e-mail qu’il a renseignée lors de son adhésion. Ce numéro de Membre lui permet de bénéficier immédiatement de l’intégralité des services du Programme. La carte est adressée à l'issue du 1er séjour.

5. RECEPTION, UTILISATION DE LA CARTE

La Carte est envoyée au Membre à l’issue de son premier séjour à l’hôtel et de son inscription au Programme.
Pour bénéficier de ses avantages, le Membre doit indiquer son numéro de Membre lors de la réservation et présenter sa Carte dès son arrivée à l’hôtel. Le respect de ces dispositions conditionne l’octroi des avantages du Programme.
Un Membre du Programme ne peut cumuler, pour un même séjour, les avantages et les points de Programmes différents, exception faite des Programmes de fidélité intégrés aux cartes de paiement.
Les engagements ou règles à respecter par le Membre:
- Etre courtois en toutes circonstances,
- Présenter sa carte et/ou son numéro au moment de la réservation ou à l'arrivée à l'hôtel,
- Ne pas prêter ou céder sa carte à un tiers,
- Ne pas frauder ou tenter de frauder pour se voir attribuer des points.
- En cas de perte ou de vol : le Membre doit en informer le Gestionnaire du programme en utilisant la rubrique Service Clients.

6. CONDITIONS & PROCEDURES DE RESILIATION

6.1. A l’initiative du Membre

Le Membre peut décider à tout moment de ne plus faire partie du Programme via le site A|Club Cette fin d’adhésion implique un retrait complet du Programme et la fin définitive de toute relation entre A|Club et le Membre. Ce retrait entraine la suppression complète de toutes les données relatives au Membre dans la base de données A|Club ainsi que de la totalité des points à son actif au jour de cette résiliation.
Le Membre peut procéder à cette résiliation en envoyant un e-mail stipulant son souhait de résilier son adhésion au Programme en utilisant la rubrique Service clients du site.

6.2. A l’initiative du gestionnaire du Programme

7. GAIN DE POINTS A|CLUB

Les points A|Club ne peuvent être transférés à un autre Membre.
Les points A|Club n’ont aucune valeur monétaire et aucune somme d’argent ne peut être remise pour des points A|Club perdus ou non utilisés.

7.1. Règles d’acquisition dans les hôtels participant

Les Membres A|Club cumulent des points A|Club sur la base suivante :
- 1€ éligible dépensé = 2 points A|Club dans les hôtels des marques Sofitel, Pullman, MGallery Novotel, Mercure, Suitehotel et Adagio.
- 1€ eligible dépensé = 1 point A|Club dans les hôtels des marques ibis and all seasons.
Dans les hôtels ibis en France, seuls les séjours en week-end (séjours incluant au moins la nuit du vendredi, samedi ou dimanche) donnent droit à des points.
- 1€ éligible dépensé = 2 points A|Club dans les instituts Thalassa sea & spa si l’hébergement est effectué dans un hôtel des marques Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Mercure ou Suitehotel.
- 1€ éligible dépensé = 1 point A|Club dans les instituts Thalassa sea & spa si l’hébergement est effectué dans un hôtel des marques ibis ou all seasons.
Ces règles s’entendent hors accélérateurs de points attribués selon le statut du Membre.
En cas de changement de statut du Membre entre la réservation et le check-out, les règles d’attribution des points A|Club seront celles du statut au moment du check-out. Pour un séjour de plusieurs nuits consécutives, le Membre ne pourra présenter sa carte qu'une seule fois au check out lors du réglement de la totalité de la facture. Aucun point ne pourra être attribué au Membre pour un séjour comportant un check in et un check out au cours de la même journée.

7.2. Change et arrondi

7.2.1. Taux de change
Le montant des factures payées en monnaie locale hors zone euro sera converti en euro. Le taux de change utilisé sera le cours de change du dernier jour ouvré du mois précédant celui au cours duquel la transaction est enregistrée. Ce Cours est extrait de la base de données "Multidevises", base de données d’informations monétaires ou financières de la banque Natixis, société au capital de 1 955 268 310 .40 euros dont le siège est au 30 avenue Pierre Mendes France à Paris 75013.

7.2.2. Calcul de l’arrondi
Ne peut être crédité qu’un nombre entier de points. Si l’application du taux de conversion euros / points A|Club aboutit à un nombre décimal de points, le nombre de points A|Club crédité sera le nombre entier immédiatement inférieur si la décimale est inférieure à 5, et le nombre entier immédiatement supérieur si la décimale est égale ou supérieure à 5.
Ainsi, par exemple :
280,40 Euros dépensés (dans un hôtel Sofitel par exemple) donneront droit à un crédit de 560 points A|Club,
280,45 Euros dépensés donneront droit à un crédit de 561 points A|Club.

7.3. Validité des points

Les points A|Club sont valables 12 mois (365 jours consécutifs) à partir de leur date d'enregistrement. Cette validité est prolongée de 365 jours à chaque fois que le Membre enregistre une transaction de crédit hotelière (hors régularisation) sur son compte.

7.4. Gain de points A|Club dans le réseau des hôtels Accor

7.4.1. Les séjours éligibles
Lorsqu’un Membre effectue un séjour d’un maximum de 30 nuits consécutives dans un des hôtels participant au Programme comprenant au moins une nuit payante et effectivement passée à l’hôtel par le Membre son compte est crédité de points A|Club, aux conditions définies dans le paragraphe 7.1.
La base de calcul des points est faite sur le total de la facture des dépenses éligibles (voir définition en § 7.4.3) sans intégrer les taxes. Cette facture doit être réglée effectivement à l’hôtel, c'est-à-dire que le paiement doit être accepté et confirmé. Par conséquent, si le Membre fait opposition à un chèque, s’il émet un chèque sans provision, ou s’il conteste un paiement par carte bancaire, il ne recevra pas de points A|Club pour cette transaction.

7.4.2. Les tarifs éligibles
Les Tarifs éligibles donnent droit aux avantages du Programme. Sont éligibles, tous les tarifs publics, corporate et promotionnels à l’exception des tarifs suivants :
- les tarifs de chambre pour les réservations de groupe d’affaires ou de loisirs (sauf si l’hébergement est réglé individuellement par le Membre au check out), lorsque les chambres sont réservées dans le cadre d’une conférence ou d’un voyage organisé, sur un compte groupé ou réglées globalement ;
- les tarifs Partenaires ou "Partner Rates"
- les tarifs de chambre pour les équipages (compagnies aériennes, maritimes ou autres)
- les tarifs employés Accor et employés des sociétés partenaires.

7.4.3. Les dépenses éligibles
Les dépenses éligibles comprennent :
- Les dépenses d’hébergement du Membre et d’une autre chambre (soit un total maximum de 2 chambres facturées), à condition que les dites chambres soient enregistrées à son nom, que le Membre séjourne dans l’une des dites chambres, que la deuxième chambre soit occupée par au moins un membre de sa famille et qu’il règle personnellement les frais afférents à toutes les chambres lors de son départ ;
- Les prestations annexes à l’hébergement telles que définies ci-après ; minibar, téléphone, room-service, télévision payante, blanchisserie, repas pris par le Membre dans le restaurant de l’hôtel et consommations au bar de l’hôtel ;
- Les dépenses liées à des soins de thalassothérapie ou de balnéothérapie réalisés dans un centre Thalassa sea & spa relié à l’hôtel et uniquement si le Membre séjourne dans l’hôtel.
Exceptions/Ne sont pas éligibles (séjours ou frais ne donnant pas droit au gain de points ou autre avantage lié au Programme) :
- Les extras (même si payés à l’hôtel) dans le cadre d’un séjour non réglé sur place (séjours achetés auprès d’un Tour Operateur) donc non éligible au gain de points A|Club ;
- Les taxes (TVA entre autres), pourboires, frais de services et autres frais applicables ;
- Les débours ;
- Les dépenses effectuées dans le cadre de l’organisation d’un séminaire société, d’un banquet, ou de toute autre manifestation, même privée, donnant lieu à un règlement global par le Membre (à l'exception de la carte Meeting Planner) ;
- Tous les autres frais payés, tels que le stationnement, le centre d’affaires, l’accès Internet haut débit, les achats en boutique, les produits et services de spa, coiffeur, institut de beauté et les Green fees pour les golfs. A noter: les règles d'éligibilité du stationnement diffèrent selon l'infrastructure de l'hôtel ;
- Tous les frais qui ne sont pas spécifiquement énumérés en tant que frais éligibles.

7.4.4. Restrictions liées aux modalités de vente
Les chambres prépayées dont la réservation est effectuée par le biais d’un agent ou d’une partie tierce auquel/à laquelle le Membre paie directement son séjour, par exemple un voyagiste, Tour Operator ou un canal de distribution sur internet ne donnent droit à aucun crédit de points ou autre avantage lié au Programme.

7.5. Gain de points dans les enseignes partenaires

Le gain de points A|Club est également possible chez un ensemble de partenaires du Programme tel que défini dans la rubrique Partenaires.

8. AVANTAGES DU PROGRAMME

Le Programme offre 4 statuts attribués selon le nombre de nuits effectuées ou le nombre de points gagnés sur une période de 12 mois (365 jours) ; A|Club, A|Club Silver, A|Club Gold et A|Club Platinum.
Le Membre change de statut dès lors qu’il satisfait aux conditions d’obtention décrites ci-dessous. Il conserve ce statut pour une période de 12 mois (365 jours). Si, à l’issue de ces 12 mois suivants, le Membre satisfait à nouveau aux conditions d’obtention de ce dit statut, il est alors renouvelé pour 12 mois (365 jours). Si le Membre ne satisfait plus à ces conditions au cours des 12 mois suivants, il reçoit le statut correspondant à son activité – (barèmes ci-dessous) à la fin de ladite période. La nouvelle Carte correspondant à son nouveau statut lui est immédiatement envoyée.
Les règles d’attribution des avantages du Programme sont liées au statut du Membre à la date du séjour (date de check in). Les avantages du Programme ne sont octroyés au Membre que si le séjour correspondant est éligible, c'est-à-dire s’il donne droit au gain de points A|Club.

8.1. A|CLUB : Avantages

Les Membres A|Club cumulent des points A|Club sur la base suivante :
- 1€ éligible dépensé = 2 points A|Club dans les hôtels des marques Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Mercure, Suitehotel et Adagio ;
- 1€ eligible dépensé = 1 point A|Club dans les hôtels des marques ibis and all seasons ;
- 1€ éligible dépensé = 2 points A|Club dans les instituts Thalassa sea & spa si l’hébergement est effectué dans un hôtel des marques Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Mercure ou Suitehotel ;
- 1€ éligible dépensé = 1 point A|Club dans les instituts Thalassa sea & spa si l’hébergement est effectué dans un hôtel des marques ibis ou all seasons ;

Les règles d’arrondi sont définies en 7.2.2.
Ces règles s’entendent hors accélérateurs de points attribués selon le statut du Membre.
En cas de changement de Statut du Membre entre la réservation et le check-out, les règles d’attribution des points A|Club seront celles du Statut à la date du check-out.

8.2. A|CLUB Silver : Barème d’obtention et avantages

Pour accéder au statut Silver du Programme A|Club le Membre doit avoir effectué au minimum 10 nuits éligibles ou cumulé 2 500 points A|Club dans les établissements participants sur une période de 12 mois (365 jours).
Les Membres A|Club Silver bénéficient d’un bonus de points de 50% en plus des points A|Club acquis dans les hôtels participants pour toutes les transactions ayant lieu après la date de changement de Statut.
Ce bonus de 50 % ne s’applique pas aux points du type points bonus attribués lors de promotions, points partenaires et gestes commerciaux.
Le Membre A|Club Silver bénéficie également des avantages et services suivants lors de son séjour dans les hôtels Sofitel (hors Thalassa sea & spa):
- Une boisson de bienvenue à l’arrivée (pour une ou deux personnes, consommation à prendre au bar ou au restaurant de l’hôtel durant le séjour).
- Un cadeau de bienvenue.

8.3. A|CLUB Gold : Barème d’obtention et avantages

Pour accéder au statut Gold du Programme A|Club le Membre doit avoir effectué au minimum 30 nuits éligibles ou cumulé 10 000 points A|Club dans les établissements participants sur une période de 12 mois (365 jours).
Les Membres du statut Gold bénéficient d’un bonus de points de 75% par rapport au barème de points A|Club pour toutes les transactions ayant lieu après la date de changement de Statut.
Ce bonus de 75 % ne s’applique pas aux points du type points bonus attribués lors de promotions, points partenaires et gestes commerciaux.
Le Membre A|Club Gold bénéficie également des avantages et services suivants lors de son séjour dans les hôtels Sofitel, Pullman et MGallery (hors Thalassa sea & spa):
- Une boisson de bienvenue à l’arrivée (pour une ou deux personnes, consommation à prendre au bar ou au restaurant de l’hôtel durant le séjour) ;
- Un cadeau de bienvenue ;
- La possibilité de conserver sa chambre jusqu’à 16 heures sans frais le jour de son départ, selon disponibilité et à condition de l’avoir précisé à la réception de l’hôtel lors de son arrivée ;
- La garantie d’une chambre disponible si la réservation est effectuée avant 12 heures (heure locale du pays de situation de l’hôtel) au minimum 5 jours avant la date prévue de l’arrivée. Cette garantie ne s’applique que pour les séjours réglés au tarif public ou plein tarif (hors promotions ou réductions) et pour une seule chambre (celle du Membre). A défaut de pouvoir honorer cette garantie de disponibilité, l’hôtel s’engage à le reloger à proximité, dans un autre hôtel Sofitel, Pullman ou MGallery. Dans le cadre d’un relogement dans un hôtel n’appartenant pas au groupe Accor, l’hôtel remboursera au Membre, sur présentation d’une facture justificative, la différence éventuelle de prix de l’hébergement de la première nuit ainsi que les frais de transport occasionnés. La totalité des dépenses d’hébergement de cette nuit (prix payé par le Membre ainsi que le supplément de prix remboursé par l’hôtel) ouvrira droit au crédit de point A|Club. Cette garantie de disponibilité s’applique à l’ensemble des hôtels Sofitel, Pullman et MGallery à l’exception de quelques établissements listés ici (Voir les hôtels en exception). Cette garantie de disponibilité ne peut s’appliquer en cas de manifestation exceptionnelle entraînant une très forte fréquentation sur la destination choisie (Voir les dates non disponibles). Afin de s’assurer qu’il bénéficie bien de la garantie de disponibilité, le Membre doit toujours en faire la demande expresse lors de sa réservation ;
- Un surclassement dans une catégorie de chambre immédiatement supérieure (avantage à demander à l’arrivée à l’hôtel et soumis à disponibilité au moment du check-in.

8.4. A|CLUB Platinum : Barème d’obtention et avantages

Pour accéder au statut Platinum du Programme A|Club le Membre doit avoir effectué au minimum 60 nuits éligibles ou accumulé 25 000 points A|Club dans les établissements participants sur une période de 365 jours.
Les Membres du statut Platinum bénéficient d’un bonus de points de 100% par rapport au barème de points A|Club du statut Classic pour toutes les transactions ayant lieu après la date de changement de Statut.
Ce bonus de 100 % ne s’applique pas aux points du type points bonus attribués lors de promotions, points partenaires et gestes commerciaux.
Le Membre A|Club Platinum bénéficie également des avantages et services suivants lors de son séjour dans les hôtels Sofitel, Pullman et MGallery (hors Thalassa sea & spa):
- Une boisson de bienvenue à l’arrivée (boisson pour une ou deux personnes pour une consommation à prendre au bar ou au restaurant de l’hôtel durant le séjour) ;
- Un cadeau de bienvenue ;
- La possibilité de conserver sa chambre jusqu’à 16 heures sans frais le jour de son départ, selon disponibilité et à condition de l’avoir précisé à la réception de l’hôtel lors de son arrivée ;
- La garantie d’une chambre disponible si la réservation est effectuée avant 12 heures (heure locale du pays de situation de l’hôtel) au minimum 3 jours avant la date prévue de l’arrivée. Cette garantie ne s’applique que pour les séjours réglés au tarif public ou plein tarif (hors promotions ou réductions) et pour une seule chambre (celle du Membre). A défaut de pouvoir honorer cette garantie de disponibilité, l’hôtel s’engage à le reloger à proximité, dans un autre hôtel Sofitel, Pullman ou MGallery. Dans le cadre d’un relogement dans un hôtel n’appartenant pas au groupe Accor, l’hôtel remboursera au Membre, sur présentation d’une facture justificative, la différence éventuelle de prix de l’hébergement de la première nuit ainsi que les frais de transport occasionnés. La totalité des dépenses d’hébergement de cette nuit (prix payé par le Membre ainsi que le supplément de prix remboursé par l’hôtel) ouvrira droit au crédit de point A|Club. Cette garantie de disponibilité s’applique à l’ensemble des hôtels Sofitel, Pullman et MGallery à l’exception de quelques établissements listés ici (Voir les hôtels en exception). Cette garantie de disponibilité ne peut s’appliquer en cas de manifestation exceptionnelle entraînant une très forte fréquentation sur la destination choisie (certaines dates). Afin de s’assurer qu’il bénéficie bien de la garantie de disponibilité, le Membre doit toujours en faire la demande expresse lors de sa réservation ;
- Un surclassement dans une catégorie de chambre immédiatement supérieure (avantage à demander à l’arrivée à l’hôtel et soumis à disponibilité au moment du check-in) ;
- Un service clientèle téléphonique dédié pour toute information concernant le Programme ;
- Les Membres A|Club Platinum qui séjournent dans un hôtel du réseau Adagio pourront profiter du late check out (selon disponibilité), et d'un cadeau de bienvenue pour les séjours de 10 nuits et plus ;
- Les Membres A|Club Platinum qui séjournent dans un hôtel du réseau Thalassa sea & spa se verront offrir un produit de beauté ou de soins Thalassa sea & spa Institute.

9. CONVERSION DES POINTS A|CLUB

Les points A|Club peuvent être convertis en:
- chèques A|Club rewards
- Miles aériens
- ou sous forme de don en faveur d'une œuvre caritative
Toute demande de conversion de points A|Club en chèques, Miles Aériens ou don à une œuvre caritative est irréversible. Les points A|Club sont décrémentés dès la commande.

9.1. Conversion en chèques A|Club rewards

Chaque fois que le nombre de points A|Club cumulés sur son compte points A|Club aura atteint un seuil de points A|Club défini (solde du relevé de compte faisant foi), le Membre pourra convertir ses points A|Club en chèques A|Club rewards. Ce seuil de points A|Club est défini dans la rubrique Récompenses. Le descriptif du ou des chèques A|Club (valeurs et barèmes de conversion) est disponible dans la rubrique Récompenses.
Le Membre doit commander ses chèques A|Club rewards sur le site a-club.com.
Les sommes payées en chèques A|Club rewards ne font pas l’objet de crédit de points A|Club.
A|Club se réserve le droit d'annuler un chèque A|Club rewards en cas de fraude avérée sur le compte du membre.
Libellé en euros ou en dollars US, les chèques A|Club rewards peuvent être utilisés en dehors du pays ou de la zone d'émission.
Le cours de change utilisé sera le cours de change du dernier jour ouvré du mois extrait de la base de données "Multidevises" de la banque Natixis au capital de 1 955 268 310 euros dont le siège est au 30 avenue Pierre Mendes France à Paris 75013.
Il existe deux type des chèques A|Club rewards : un chèque hôtel (au format électronique) et un chèque partenaire (au format papier).
9.1.1 Chèque hôtel A|Club rewards
Les chèques hôtel A|Club rewards sont des chèques exclusivement au format électronique, qui doivent être imprimés. Ils sont acceptés tous les jours de la semaine jusqu'à la date de fin de validité définie sur les chèques pour régler en totalité ou partiellement les prestations (incluant une nuit minimum) effectuées dans les hôtels participant au programme A|Club: Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Mercure, Suitehotel, ibis, all seasons ainsi que les Aparthotels Adagio et les établissements Thalassa. Ils sont acceptés dans les hôtels ibis en France uniquement les nuits de vendredi, samedi et dimanche.
Les chèques hôtel A|Club rewards ne sont pas acceptés chez les partenaires participant au programme A|Club. (Toutes les informations sont disponibles dans la rubrique Partenaires).
Les chèques hôtel A|Club rewards sont cessibles et non nominatifs.
Les chèques hôtel A|Club rewards ont une durée de validité de 6 mois à partir de la date d’émission. Cette date de fin de validité est mentionnée au recto de chaque chèque hôtel A|Club rewards.
Pour être valide, l'utilisation des chèques comme mode de paiement doit s’effectuer avant l’expiration de la date de validité et sur présentation du chèque imprimé à l'hôtel.
Votre règlement en chèques hôtel A|Club rewards doit impérativement et uniquement s’effectuer à l’hôtel. Le titre devra être présenté au moment du départ et ne sera plus valide après désactivation du numéro par l’hôtel.
Les chèques hôtel A|Club rewards ne peuvent pas être utilisés pour prépayer totalement ou partiellement un séjour ni pour garantir une réservation (un tarif prépayé non annulable, non modifiable ne donne en aucun cas lieu à un remboursement - seules les dépenses réglées sur place pourront être dans ce cas payées avec les chèques A|Club rewards.)
Plusieurs chèques A|Club rewards peuvent être utilisés pour le règlement d'une même prestation et il est possible de compléter la valeur du titre par tout autre moyen de paiement accepté par les hôtels.
L'impression des chèques hôtel A|Club rewards s'effectuera à partir d'un ordinateur dûment configuré (le Membre doit disposer d'un ordinateur relié à internet et équipé du logiciel Adobe Reader ainsi que d'une imprimante laser ou à jets d'encre de résolution minimum de 300 dpi). Ces chèques hôtel A|Club rewards sont uniquement valables s'ils sont imprimés sur du papier A4 blanc vierge recto-verso, sans modification de la taille d'impression, en format portrait (vertical) avec une imprimante laser ou jets d'encre.
Les chèques hôtel A|Club rewards partiellement imprimés, endommagés ou illisibles ne seront pas acceptés dans les hôtels pour règlement.
Les chèques hôtel A|Club rewards ne peuvent être ni remplacés ni remboursés ou faire l'objet d'un recrédit de points A|Club en cas de perte, vol, détérioration ou dépassement de la date de validité ou pour les anomalies pouvant survenir en cours de commande.
Les conditions et restrictions d’utilisation du chèque hôtel A|Club rewards sont mentionnées sur le site a-club.com lors de commande du chèque et figurent sur la version imprimable du chèque.
En cas d'utilisation non conforme, l'hôtel est en droit de refuser l'acceptation des chèques A|Club rewards.
9.1.2 Chèque partenaire A|Club rewards
Le chèque partenaire A|Club rewards est un chèque papier. Il est accepté tous les jours jusqu'à la date de fin de validité définie au recto pour régler en totalité ou partiellement les prestations ou les achats chez certains partenaires participant au programme A|Club (toutes les informations sont disponibles dans la rubrique Partenaires).
Le chèque partenaire A|Club rewards n'est pas accepté dans les hôtels Accor participant au programme A|Club. En cas d'utilisation non conforme, le partenaire est en droit de refuser l'acceptation des chèques A|Club rewards.
Plusieurs chèques partenaire A|Club rewards peuvent être utilisés pour le règlement d'une même prestation et il est possible de compléter la valeur du titre par tout autre moyen de paiement accepté par les partenaires participant au programme A|Club.
Le chèque partenaire A|Club rewards a une durée de validité de 1 an à partir de la date d’émission. Cette date de fin de validité est mentionnée au recto de chaque chèque A|Club rewards. Pour être valide, l’utilisation du chèque comme mode de paiement de tout ou partie de la prestation doit s’effectuer auprès du partenaire avant l’expiration de la date de validité. Le chèque partenaire A|Club rewards est cessible et non nominatif. Il n'est pas remboursable et ne peut en aucun cas faire l’objet d’un recrédit de points A|Club en cas de perte, de vol, de destruction ou de fin de validité et ne font pas l’objet de rendu de monnaie.
Le chèque partenaire A|Club rewards est valable uniquement s’il est accompagné de la souche d’origine.
Le chèque partenaire A|Club rewards ne peut être utilisé dans le cadre d’un prépaiement total ou partiel ou pour garantir une réservation.
Les conditions et restrictions d’utilisation du chèque partenaire A|Club rewards sont mentionnées au verso de chaque chèque.
Des conditions spécifiques peuvent s'appliquer pour chacun des partenaires.

9.2. Conversion en Miles aériens

Le Membre doit être membre du Programme aérien vers lequel il souhaite transférer ses points A|Club et ce avant d’effectuer son transfert.
Le Membre peut convertir ses points A|Club (à partir d’un seuil minimum en points A|Club) en Miles aériens avec les compagnies partenaires du Programme A|Club (solde du compte de points A|Club sur a-club.com, faisant foi). La liste des compagnies, le(s) seuil(s) de conversion et les barèmes de conversion des points A|Club en Miles aériens figurent dans la rubrique Récompenses.
Le Membre doit effectuer sa demande de conversion sur le site a-club.com. Un délai de 6 semaines est nécessaire pour que le transfert soit effectif sur le compte du programme de fidélité aérien destinataire.

9.3. Don de points A|Club en faveur d'une œuvre caritative

10. ERREURS ET RECLAMATIONS RETROACTIVES

10.1. Réclamation chez Accor

10.1.1. Gain de points A|Club
Si le Membre constate que ses points A|Club n’ont pas été correctement crédités dans un délai minimum de 2 semaines suivant son séjour à l’hôtel, il peut demander que le solde soit ajusté dans les 6 mois suivant ce séjour (date de check out faisant foi), en renseignant le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients du site dans lequel il explique l’objet de sa réclamation et auquel il doit joindre une copie de la note d’hôtel concernée.
Afin de donner lieu au crédit de points A|Club, la facture correspondant à la réclamation doit impérativement être établie au nom du Membre A|Club.
Pour toute autre réclamation relative au Programme, le Membre peut utiliser les formulaires disponibles dans cette même rubrique.

10.1.2. Chèques A|Club rewards
Pour toute réclamation concernant les chèques A|Club rewards (réception, utilisation, ...) le Membre doit utiliser le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients du site.

10.2. Réclamation chez les partenaires

10.2.1. Gain de points A|Club
En cas de réclamation sur le cumul des points A|Club obtenus chez les Partenaires du programme A|Club, le Membre A|Club peut en faire la demande en renseignant le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients du site dans lequel il explique l’objet de sa réclamation et auquel il doit joindre ses justificatifs. Le délai maximal d’envoi de ce formulaire de réclamation suivant la transaction est spécifique à chaque Partenaire et est mentionné dans la rubrique Partenaires du site.
Afin de donner lieu au crédit de points A|Club, la facture correspondant à la réclamation doit impérativement être établie au nom du Membre A|Club.

10.2.2. Utilisation du chèque A|Club rewards chez les Partenaires
Pour toute réclamation concernant l’acceptation des chèques A|Club rewards chez les Partenaires de A|Club, le Membre doit utiliser le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients du site.

10.2.3. Conversion de points A|Club
Concernant la conversion de points A|Club en Miles aériens, la responsabilité du Gestionnaire du programme s’arrête au moment de la confirmation de demande de conversion auprès de la compagnie aérienne. Dans le cas où la conversion des points A|Club en Miles aériens ne serait pas effectuée dans un délai de 6 semaines, si les points A|Club n’ont pas été débités du compte du Membre celui-ci serait invité à renouveler sa demande de conversion. Si, en revanche, ses points A|Club ont bien été débités de son compte, mais ses Miles non crédités sur le compte du programme aérien, le Membre serait invité à remplir un formulaire de réclamations dans la rubrique dédiée du site a-club.com et ce dans un délai de 6 mois suivant sa première demande. Il sera informé par e-mail de la suite donnée à sa demande.

11. COMMUNICATION DU PROGRAMME

Le Membre peut prendre connaissance de toutes les informations liées à son adhésion au Programme (entre autres son nombre de points A|Club) sur le site a-club.com.
Tout Membre A|Club ayant adhéré au Programme accepte de recevoir les communications commerciales électroniques de ce dernier. Le Membre recevra par e-mail les informations commerciales relatives au programme A|Club. Si le porteur ne souhaite plus recevoir de communications commerciales par e-mail, il peut à tout moment se désabonner, sans conséquence
Tout changement d’adresse e-mail ou postale, de nom, ou toute autre indication pouvant être nécessaire devra être effectué par le client sur son compte A|Club sur le site A|Club.com.

12. CNIL & LOI APPLICABLE

Les informations recueillies à l’occasion de l’adhésion et de l’utilisation de la carte (du Programme) font l’objet d’un traitement afin de prendre en compte la demande du porteur, de rendre les services attendus et, en cas d’acceptation par le porteur, de lui envoyer les informations commerciales relatives au programme A|Club. Ces informations sont destinées à Accor, responsable du traitement ainsi qu’à ses filiales telles que notamment PRO-FID et les Services Clients A|Club.
En application des dispositions de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978, dite loi "Informatique et Libertés", les Membres disposent d’un droit d’accès et de rectification des informations les concernant, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ces informations, auprès du Service clients A|Club.
Toute adhésion au Programme implique l’acceptation sans réserve de ces conditions générales par les Membres. Les présentes conditions générales prévalent sur tout texte antérieur.
En cas de litige entre un Membre et PRO-FID, les parties s’engagent à rechercher en priorité un règlement amiable.
LA LOI FRANCAISE EST SEULE APPLICABLE. Tout différend ou litige qui surviendrait dans le cadre des présentes qui ne serait pas résolu à l’amiable entre les parties sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.
Tous nos engagements en termes de Sécurité & Confidentialité

13. INFORMATIONS DES MEMBRES

Toutes les informations et précisions relatives au Programme A|Club, notamment aux services supplémentaires proposés par chacun des hôtels participants, aux avantages des partenaires et aux conditions des chèques A|Club rewards sont disponibles sur le site a-club.com.

1. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME

2. DEFINITIONS

Client: Client n’ayant pas accepté les Conditions Générales du Programme.

Débours : Avance d’argent en liquide octroyée exceptionnellement par certains hôtels et ne donnant pas lieu au gain de points A|Club.

FFP : Frequent Flyer Program : Programme de fidélité d’une compagnie aérienne.

Membre : Client ayant accepté les Conditions Générales du Programme sur le site internet a-club.com.

Partenaire : Société participant au programme A|Club soit en offrant des points A|Club à tous les membres A|Club consommant dans son propre réseau soit en acceptant les chèques A|Club rewards pour des achats dans son réseau, soit les deux.

Point A|Club : Unité de valeur en point matérialisant grâce à un barème une valeur monétaire dépensée par un Membre dans un hôtel ou chez un partenaire participant au Programme. Des points A|Club bonus peuvent également être offerts par l’hôtel à l’occasion d’une promotion.

Régularisation : Crédit de points A|Club faisant suite à une réclamation du Membre ou une erreur du Programme.

Statut : Etat d’un Membre qui définit un certain barème de gain de points A|Club ainsi que des avantages reçus à l’hôtel et qui est conditionné à la fréquence de séjour (ou au montant dépensé dans les hôtels) du Membre sur une période donnée.

Transaction : Acte de crédit ou débit de point(s) sur un compte d’un Membre.

3. HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME

Les hôtels qui participent au Programme sont les établissements des marques Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Mercure, Suitehotel, ibis, all seasons, Adagio et Thalassa sea & spa sauf certaines exceptions (notamment les hôtels Ibis en Chine hors Hong Kong).
Voir les hôtels en exception
Si un établissement quitte le réseau Accor ou cesse d’être un Etablissement participant, après la réservation mais avant le séjour, le Membre ne gagnera aucun point A|Club, ne bénéficiera d’aucun service et avantages à l’hôtel (y compris l’utilisation des chèques A|Club rewards) et les offres spéciales ne seront plus valides après la date à laquelle l’établissement quitte le réseau ou met fin à sa participation, même si la réservation avait été effectuée avant cette date. Si le Membre se voit refuser à tort un crédit de points A|Club ou un avantage relatif à son adhésion la responsabilité du Gestionnaire se limitera à l’enregistrement correct des points A|Club sur son compte.

4. ADHESION AU PROGRAMME

4.1. Conditions d’adhésion

Peuvent participer toutes les personnes physiques majeures. Les sociétés, associations, groupes, collaborateurs Accor et partenaires ne peuvent pas s’inscrire au Programme. L’adhésion au Programme est conditionnée par le paiement par le Client d’une cotisation annuelle. Le règlement s’effectue uniquement par carte bancaire lors de l’adhésion sur le site a-club.com. La cotisation est de 270 € HT, hors promotions temporaires ou conditions spécifiques locales mentionnées sur le formulaire d’adhésion. La carte nominative est strictement personnelle ; elle ne peut être ni vendue ni prêtée. Elle ne constitue pas un moyen de paiement et ne garantit pas la réservation. Chaque Carte A|Club Favorite Guest mentionne le nom du Membre, le numéro d’identification individuel et la date d’échéance. Chaque Membre ne peut détenir qu’une seule carte A|Club, qu’elle soit d’abonnement ou de fidélité.
La Carte A|Club Favorite Guest ne peut être utilisée que par le Membre dont le nom figure sur la Carte. Le Membre ne doit communiquer son numéro de carte ou mot de passe à quiconque. Le Membre est responsable de toute opération depuis et vers son compte.
La possession d’une adresse e-mail individuelle est indispensable pour adhérer au Programme. Une même adresse e-mail n’est pas acceptée pour deux Membres.
Les Membres du Programme acceptent qu’il soit modifié, en tout ou partie à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, un e-mail précisant les nouvelles conditions générales ainsi que la date de leur prise d’effet sera adressé à chaque Membre à l’adresse e-mail indiquée sur le site a-club.com rubrique Mon profil. Les présentes conditions générales de ventes sont applicables à compter du 15/09/2008 (dernière mise à jour : 15/10/2009).

4.2. Modalités d’adhésion

4.2.1. Dans les hôtels
Le client d’un hôtel Accor participant au Programme peut adhérer à A|Club Favorite Guest à l’hôtel pendant la durée de son séjour en s’adressant à la réception. Le Client devra fournir les éléments nécessaires à cette adhésion afin que son numéro définitif de Membre du Programme puisse lui être donné.

L'inscription au programme sera effectuée par l'hôtel pour la carte gratuite A|Club Loyalty et le membre choisira l'option Favorite Guest lors de sa première connexion sur a-club.com. Le nouveau Membre recevra immédiatement un email et devra confirmer son inscription Favorite Guest pour bénéficier des conditions et de l'intégralité des services du Programme: réductions permanentes dans les marques participantes, accès aux différentes fonctionnalités du site A|Club (consultation du compte points A|Club, conversion des points A|Club…), reconnaissance sur tous les sites internet et centres d’appels Accor lors de la réservation. En cas de perte de cet e-mail, le nouveau Membre peut procéder à cette validation en se connectant directement à a-club.com. Si la validation n’est pas intervenue dans le délai communiqué au Membre, l’ensemble des données personnelles et des points A|Club acquis seront définitivement supprimés de la base de données.Le nouveau Membre recevra immédiatement un e-mail de confirmation de son adhésion au Programme, l'invitant à répondre à une série de questions supplémentaires permettant de prendre ses attentes en considération.

4.2.2. Sur le site a-club.com
L’adhésion au Programme A|Club peut également se faire via un formulaire d’adhésion disponible sur a-club.com. A l’issue de cette inscription et de la validation par PROFID du paiement de la cotisation par carte bancaire, le Membre reçoit un e-mail de confirmation d’adhésion avec un numéro de membre définitif à l’adresse e-mail qu’il a renseignée lors de son adhésion. Ce numéro de Membre lui permet de bénéficier immédiatement de l’intégralité des services du Programme.

5. RECEPTION, UTILISATION DE LA CARTE

La Carte est envoyée au Membre une fois son adhésion au Programme effectuée et en cas de paiement en ligne sur le site a-club.com, à l’issue de la validation par PROFID du paiement de la cotisation par carte bancaire.
Pour bénéficier de ses avantages, le Membre doit indiquer son numéro de Membre lors de la réservation et présenter sa Carte dès son arrivée à l’hôtel où son numéro de Membre s'il n'a pas encore reçu sa carte. Le respect de ces dispositions conditionne l’octroi des avantages du Programme.
Un Membre du Programme ne peut cumuler, pour un même séjour, les avantages et les points de Programmes différents, exception faite des Programmes de fidélité intégrés aux cartes de paiement.
Les engagements ou règles à respecter par le Membre:
- Etre courtois en toutes circonstances ;
- Présenter sa carte et/ou son numéro au moment de la réservation et/ou à l'arrivée à l'hôtel ;
- Ne pas prêter ou céder sa carte à un tiers ;
- Ne pas frauder ou tenter de frauder pour se voir attribuer des points ;
- En cas de perte ou de vol : le Membre doit en informer le Gestionnaire du programme en utilisant la rubrique Service clients.

6. CONDITIONS & PROCEDURES DE RESILIATION

6.1. A l’initiative du Membre

L’adhésion au Programme A|Club Favorite Guest comporte une durée minimale d’un an. Une fois la carte échue, le Membre ne pourra plus bénéficier des avantages et services de sa carte, à l’exception des points A|Club acquis qu’il pourra convertir aux conditions de validité définies en 7.3. A l’issue d’une période de 30 jours suivant l’expiration de sa carte A|Club Favorite Guest, le Membre recevra automatiquement une carte de fidélité A|Club au statut correspondant à son activité (nombre de nuits dans les hôtels Accor ou nombre de points A|Club gagnés) lors des 12 derniers mois. Le solde de points A|Club de sa carte A|Club Favorite Guest sera transféré sur le compte de sa carte de fidélité A|Club, en conservant la validité initiale de ces points A|Club.
Le Membre peut décider à tout moment de ne plus faire partie du Programme en contactant le service clientèle, sachant que les cartes émises ne peuvent donner lieu à aucun remboursement partiel ou total, même en cas de non-utilisation. Cette fin d’adhésion implique un retrait complet du Programme et la fin définitive de toute relation entre A|Club et le Membre. Ce retrait entraine la suppression complète de toutes les données relatives au Membre dans la base de données A|Club ainsi que de la totalité des points A|Club à son actif au jour de cette résiliation.

6.2. A l’initiative du gestionnaire du Programme

Toute utilisation de la Carte (du Programme) A|Club contraire aux présentes conditions générales pourra être sanctionnée par l’annulation immédiate de la carte, de ses avantages, la clôture de son compte et la suppression de l’ensemble des points A|Club cumulés, sans qu’aucune indemnité ne puisse être réclamée par le Membre à quelque titre que ce soit. En cas de rejet du paiement de la cotisation par la banque du membre, le gestionnaire est en droit de procéder à la clôture du compte, à la suppression de l'ensemble des points aclub cumulés sans qu'aucune indemnité ne puisse être réclamée par le membre.

7. GAIN DE POINTS A|CLUB

7.1. Règles d’acquisition dans les hôtels participant

Les Membres A|Club Favorite Guest cumulent des points A|Club sur la base suivante :
1€ éligible dépensé = 3,5 points A|Club dans les hôtels des marques Sofitel, Pullman, MGallery, Novotel, Mercure, Suitehotel, ibis, all seasons, Adagio et chez Thalassa sea & spa.

7.2. Change et arrondi

7.2.1. Taux de change
Le montant des factures payées en monnaie locale hors zone euro sera converti en euro. Le taux de change retenu sera le taux moyen du mois précédant celui au cours duquel la transaction est enregistrée, tel que défini ci-après : le taux de de change utilisé sera le cours de change du dernier jour ouvré du mois précédant celui au cours duquel la transaction est enregistrée. Ce cours est extrait de la base de données "Multidevises", base de données d’informations monétaires ou financières de la banque Natixis, société au capital de 1 955 268 310 .40 euros dont le siège est au 30 avenue Pierre Mendes France à Paris 75013.

7.2.2. Calcul de l’arrondi
Ne peut être crédité qu’un nombre entier de points A|Club. Si l’application du taux de conversion euros / points A|Club aboutit à un nombre décimal de points A|Club, le nombre de points A|Club crédité sera le nombre entier immédiatement inférieur si la décimale est inférieure à 5, et le nombre entier immédiatement supérieur si la décimale est égale ou supérieure à 5.
Ainsi, par exemple :
- 150,6 Euros dépensés donneront droit à un crédit de 527 points A|Club,
- 150,8 Euros dépensés donneront droit à un crédit de 528 points A|Club.

7.3. Validité des points A|Club

Les points A|Club sont valables 12 mois (365 jours) à partir de leur date d'enregistrement. Cette validité est prolongée de 365 jours à chaque fois que le Membre enregistre une transaction de crédit hotelière (hors régularisation) sur son compte.
Si le Membre n’effectue aucune transaction pendant 365 jours, tous les points A|Club de son compte seront perdus sans préavis et sans possibilité de les restaurer ou de les transférer.
Si le Membre ne renouvelle pas son adhésion à la carte A|Club Favorite Guest, le solde de points A|Club disponibles sera automatiquement transféré sur une carte de fidélité A|Club, conformément à l’article 6.1.

7.4. Gain de points A|Club dans le réseau des hôtels Accor

7.4.1. Les séjours éligibles
Lorsqu’un Membre effectue un séjour d’un maximum de 30 nuits consécutives dans un des hôtels participant au Programme comprenant au moins une nuit payante et effectivement passée à l’hôtel par le Membre son compte est crédité de points A|Club, aux conditions définies dans le paragraphe 7.1.
La base de calcul des points A|Club est faite sur le total de la facture des dépenses éligibles (voir définition en paragraphe 7.4.3) sans intégrer les taxes. Cette facture doit être réglée effectivement à l’hôtel, c'est-à-dire que le paiement doit être accepté et confirmé. Par conséquent, si le Membre fait opposition à un chèque, s’il émet un chèque sans provision, ou s’il conteste un paiement par carte bancaire, il ne recevra pas de points A|Club pour cette transaction.
Pour un séjour de plusieurs nuits consécutives, le Membre ne pourra présenter sa carte qu'une seule fois au check out lors du réglement de la totalité de la facture. Aucun point ne pourra être attribué au Membre pour un séjour comportant un check in et un check out au cours de la même journée.

7.4.2. Les tarifs éligibles
Les Tarifs éligibles donnent droit aux avantages du Programme. Sont éligibles, tous les tarifs publics, corporate et promotionnels à l’exception des tarifs suivants :
- les tarifs de chambre pour les réservations de groupe d’affaires ou de loisirs (sauf si l’hébergement est réglé individuellement par le Membre au check out), lorsque les chambres sont réservées dans le cadre d’une conférence ou d’un voyage organisé, sur un compte groupé ou réglées globalement ;
- les tarifs Partenaires ou "Partner Rates" ;
- les tarifs de chambre pour les équipages (compagnies aériennes, maritimes ou autres) ;
- les tarifs employés Accor et employés des sociétés partenaires.

7.4.3. Les dépenses éligibles
Les dépenses éligibles comprennent :
- Les dépenses d’hébergement du Membre et d’une autre chambre (soit un total maximum de 2 chambres facturées), à condition que les dites chambres soient enregistrées à son nom, que le Membre séjourne dans l’une des dites chambres, que la deuxième chambre soit occupée par au moins un membre de sa famille et qu’il règle personnellement les frais afférents à toutes les chambres lors de son départ ;
- Les prestations annexes à l’hébergement telles que définies ci-après ; minibar, téléphone, room-service, télévision payante, blanchisserie, repas pris par le Membre dans le restaurant de l’hôtel et consommations au bar de l’hôtel ;
- Les dépenses liées à des soins de thalassothérapie ou de balnéothérapie réalisés dans un centre Thalassa sea & spa relié à l’hôtel et uniquement si le Membre séjourne dans l’hôtel ;
Exceptions/Ne sont pas éligibles (séjours ou frais ne donnant pas droit au gain de points A|Club ou autre avantage lié au Programme)
- Les extras (même si payés à l’hôtel) dans le cadre d’un séjour non réglé sur place (séjours achetés auprès d’un Tour Operateur) donc non éligible au gain de points A|Club ;
- Les taxes (TVA entre autres), pourboires, frais de services et autres frais applicables ;
- Les débours ;
- Les dépenses effectuées dans le cadre de l’organisation d’un séminaire société, d’un banquet, ou de toute autre manifestation, même privée, donnant lieu à un règlement global par le Membre (exception carte Meeting Planners) ;
- Tous les autres frais payés, tels que le centre d’affaires,les achats en boutique, les produits et services de spa, coiffeur, institut de beauté et les Green fees pour les golfs ;A noter: les règles deligibilité du stationnement diffèrent selon l'infrastructure de l'hôtel ;
- Tous les frais qui ne sont pas spécifiquement énumérés en tant que frais éligibles.
Exception : les hôtels Mercure Apartments au Brésil : les points sont uniquement éligibles pour les dépenses liées à l'hébergement.

7.5. Gain de points A|Club dans les enseignes partenaires

Le gain de points A|Club est également possible chez un ensemble de partenaires du Programme tel que défini dans la rubrique Partenaires

8. AUTRES AVANTAGES DU PROGRAMME

Les règles d’attribution des avantages du Programme sont liées à la validité de la carte A|Club Favorite Guest du Membre à la date du séjour (date de check in). Les avantages du Programme ne sont octroyés au Membre que si le séjour correspondant est éligible.

8.1. Avantages tarifaires

L’avantage tarifaire dont bénéficie le titulaire de la carte est constitué d’une réduction sur le prix de la chambre selon la marque de l’hôtel :

Réseau Sofitel (*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, au choix du Membre :
- soit à une réduction de 5% sur le tarif Premium (affiché ou à défaut communiqué par l’hôtel ou la Centrale de réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites sofitel.com et accorhotels.com à l’exclusion de toute réduction ou promotion), hors petit-déjeuner,
- soit à une réduction de 5% sur les tarifs Smart ou Early, affichés ou à défaut communiqués au jour de sa réservation par l’hôtel, la Centrale de Réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites sofitel.com et accorhotels.com, sous réserve de respecter les conditions éventuellement applicables auxdits tarifs.

Réseau Pullman (*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, au choix du Membre :
- soit à une réduction de 15% sur le meilleur tarif sans conditions d'une chambre (affiché ou à défaut communiqué par l’hôtel ou la Centrale de réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites pullmanhotels.com et accorhotels.com à l’exclusion de toute réduction ou promotion), hors petit-déjeuner ;
- soit à une réduction de 5% sur les tarifs Early Booking et Getaway Invitation affichés ou à défaut communiqués au jour de sa réservation par l’hôtel, la Centrale de Réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites pullmanhotels.com et accorhotels.com, sous réserve de respecter les conditions éventuellement applicables auxdits tarifs.

Réseau MGallery (*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, au choix du Membre et selon disponibilité :
- soit à une réduction de 15% sur le meilleur tarif sans conditions d'une chambre (affiché ou à défaut communiqué par l’hôtel ou la Centrale de réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites mgallery.com et accorhotels.com à l’exclusion de toute réduction ou promotion), hors petit-déjeuner ;
- soit une réduction de 5% sur certains tarifs soumis à conditions, affichés, ou à défaut communiqués au jour de sa réservation par l’hôtel, la Centrale de Réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites mgallery.com et accorhotels.com, sous réserve de respecter les conditions éventuellement applicables auxdits tarifs.

Réseau Novotel (*):
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, au choix du Membre et selon disponibilité:
- soit à une réduction de 15% sur le meilleur tarif sans conditions d'une chambre affiché ou à défaut communiqué à l’hôtel ou par la Centrale de réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites novotel.com et accorhotels.com, hors petit-déjeuner ;
- soit une réduction de 5% sur certains tarifs soumis à conditions, affichés, ou à défaut communiqués au jour de sa réservation par l’hôtel ou la Centrale de Réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites novotel.com et accorhotels.com, sous réserve de respecter les conditions éventuellement applicables auxdits tarifs.

Réseau Mercure (*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, au choix du Membre et selon disponibilité:
- soit à une réduction de 15% sur le meilleur tarif sans conditions d'une chambre affiché ou à défaut communiqué à l’hôtel ou par la Centrale de réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites mercure.com et accorhotels.com, hors petit-déjeuner ;
- soit une réduction de 5% sur certains tarifs soumis à conditions, affichés, ou à défaut communiqués au jour de sa réservation par l’hôtel ou la Centrale de Réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites mercure.com et accorhotels.com, sous réserve de respecter les conditions éventuellement applicables auxdits tarifs.

Réseau Suitehotel (*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, au choix du titulaire :
- soit à une réduction de 10% sur le plein tarif d'une suite affiché ou à défaut communiqué par l’hôtel ou la Centrale de réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites suitehotel.com et accorhotels.com, hors petit-déjeuner ;
- soit à une réduction de 5% sur les forfaits 4 et 7 nuits hors petit déjeuner

Réseau ibis(*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit à une réduction de 10% sur le plein tarif d'une chambre avec petit-déjeuner et dîner. Réservation à l’hôtel ou sur les sites ibishotel.com et accorhotels.com.

Réseau all seasons(*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, au choix du Membre et selon disponibilité :
- soit à une réduction de 10% sur le plein tarif d'une chambre et petit-déjeuner, ainsi qu’une réduction de 10% sur le tarif chambre, petit-déjeuner et dîner ;
- - soit une réduction de 5% sur certains tarifs soumis à conditions, affichés, ou à défaut communiqués au jour de sa réservation par l’hôtel ou la Centrale de Réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur les sites all-seasons-hotels.com et accorhotels.com, sous réserve de respecter les conditions éventuellement applicables auxdits tarifs.

Réseau Adagio (*) :
La Carte A|Club Favorite Guest donne droit, selon disponibilité, à une réduction de 5 % sur le tarif public pour tout séjour de 4 nuits minimum.

Réseau Thalassa sea & spa (*):
Thalassa sea & spa est une marque associée aux enseignes hôtelières pour désigner certains hôtels à vocation Loisirs. Une réduction de 10% sera appliquée sur le prix de l'hébergement lors du séjour avec cure. Réduction valable sur les prix affichés ou à défaut communiqués au jour de sa réservation par l’hôtel ou la Centrale de Réservation des hôtels du Groupe Accor ou sur le site accorthalassa.com, sous réserve de respecter les conditions éventuellement applicables auxdits tarifs.

Dans le cadre d’une réservation sur un tarif promotionnel avec conditions spécifiques telles que prépaiement obligatoire et impossibilité d’annulation ou de modification, le Membre doit respecter les conditions de vente liées au tarif et le cas échéant autoriser le débit de sa carte de paiement. Ces réductions s'appliquent également au prix d’une seule chambre supplémentaire occupée par un enfant ou un membre de la famille du Membre à condition qu’il séjourne à l’hôtel en même temps que le Membre. Le tarif net incluant la réduction accordée aux titulaires de la carte est directement affiché sur le site de réservation des hôtels du Groupe Accor.
(*) Sauf exceptions : Liste des exceptions disponible auprès du Service Clientèle A|Club ou sur le site a-club.com,

8.2. Avantages tarifaires chez les Partenaires A|Club

Le Membre bénéficie de tarifs préférentiels de location de véhicules Europcar, tel que défini dans la rubrique Partenaires.

8.3. Services à l’hôtel

Le Membre A|Club Favorite Guest bénéficie des avantages et services suivants lors de son séjour dans les hôtels Accor participant au Programme :

La garantie d’une chambre disponible s’applique si la réservation est effectuée avant 12 heures (heure locale du pays de situation de l’hôtel) au minimum 3 jours (7 jours pour Thalassa sea & spa et uniquement sur les forfaits 4 - 7 nuits pour Suitehotel et pour les séjours de 4 nuits minimum chez Adagio) avant la date prévue de l’arrivée. Cette garantie ne s’applique que pour les séjours réglés au tarif public ou plein tarif (hors promotions ou réductions) et pour un maximum de une chambre (celle du Membre). A défaut de pouvoir honorer cette garantie de disponibilité l’hôtel s’engage à le reloger à proximité dans un autre hôtel Accor ou dans un hôtel de catégorie équivalente. Dans le cadre d’un relogement dans un hôtel n’appartenant pas au groupe Accor, l’hôtel remboursera au Membre, sur présentation d’une facture justificative, la différence éventuelle de prix de l’hébergement de la première nuit ainsi que les frais de transport occasionnés. La totalité des dépenses d’hébergement de cette nuit (prix payé par le Membre ainsi que le supplément de prix remboursé par l’hôtel) ouvrira droit au crédit de point A|Club.
Cette garantie de disponibilité s’applique à l’ensemble des hôtels Accor participants, à l’exception de quelques établissements listés ici (Voir les hôtels en exception). Cette garantie de disponibilité ne peut s’appliquer en cas de manifestation exceptionnelle entraînant une très forte fréquentation sur la destination choisie (Voir les dates non disponibles). Afin de s’assurer qu’il bénéficie bien de la garantie de disponibilité, le Membre doit toujours en faire la demande expresse lors de sa réservation.
- Une boisson de bienvenue à l’arrivée (boisson pour une ou deux personnes pour une consommation à prendre au bar ou au restaurant de l’hôtel durant le séjour), dans l’ensemble des hôtels Accor à l’exception des hôtels ibis, Suitehotel et Adagio. Un verre des “Grands Vins Mercure” à l'arrivée (bon pour une ou deux personnes, à prendre au bar ou au restaurant de l'hôtel pendant le séjour), dans l'ensemble des hôtels Mercure en France.
- Un cadeau de bienvenue dans l’ensemble des hôtels Accor (et pour tout séjour de 10 nuits minimum chez Adagio), à l’exception des hôtels Pullman, Novotel, Mercure, Suitehotel et all seasons.
- La possibilité de conserver sa chambre jusqu’à 16 heures, dans l’ensemble des hôtels Accor à l’exception des hôtels Thalassa sea & spa sans frais le jour de son départ, selon disponibilité et à condition de l’avoir précisé à la réception de l’hôtel lors de son arrivée.
- Un surclassement dans les hôtels Sofitel, dans une catégorie de chambre immédiatement supérieure (avantage à demander à l’arrivée à l’hôtel et soumis à disponibilité au moment du check-in).
- Un service clientèle téléphonique dédié pour toute information concernant le Programme.

9. CONVERSION DES POINTS A|CLUB

9.1. Conversion en chèques A|Club rewards

9.2. Conversion en Miles aériens

9.3. Don de points A|Club en faveur d'une œuvre caritative

10. ERREURS ET RECLAMATIONS RETROACTIVES

10.1. Réclamation chez Accor

10.1.1. Gain de points A|Club
Si le Membre constate que ses points A|Club n’ont pas été correctement crédités dans un délai minimum de 6 semaines suivant son séjour à l’hôtel, il peut demander que le solde soit ajusté dans les 6 mois suivant ce séjour (date de check out faisant foi), en renseignant le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients du site dans lequel il explique l’objet de sa réclamation et auquel il doit joindre une copie de la note d’hôtel concernée, ou en contactant directement son service clientèle.
Afin de donner lieu au crédit de points A|Club, la facture correspondant à la réclamation doit impérativement être établie au nom du Membre A|Club.
Pout toute autre réclamation relative au Programme, le Membre peut utiliser les formulaires disponibles dans cette même rubrique.

10.1.2. Chèques A|Club rewards
Pour toute réclamation concernant les chèques A|Club rewards (réception, utilisation, …) le Membre doit utiliser le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients du site.

10.1.3. Avantages tarifaires
Pour toute réclamation concernant l’application des avantages tarifaires dans les hôtels participants, le Membre peut utiliser le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients.

10.2. Réclamation chez les partenaires

10.2.1. Gain de points A|Club
En cas de réclamation sur le cumul des points A|Club obtenus chez les Partenaires du programme A|Club, le Membre A|Club peut en faire la demande en renseignant le formulaire de réclamation correspondant dans la rubrique Service clients du site dans lequel il explique l’objet de sa réclamation et auquel il doit joindre ses justificatifs. Le délai maximal d’envoi suivant la transaction est spécifique à chaque Partenaire et mentionné dans la rubrique Partenaires du site.
Afin de donner lieu au crédit de points A|Club, la facture correspondant à la réclamation doit impérativement être établie au nom du Membre A|Club.

10.2.3. Conversion de points A|Club
Concernant la conversion de points A|Club en Miles aériens, la responsabilité du Gestionnaire du programme s’arrête au moment de la confirmation de demande de conversion auprès de la compagnie aérienne. Dans le cas où la conversion des points A|Club en Miles ne serait pas effectuée dans un délai de 6 semaines, si les points A|Club n’ont pas été débités du compte du Membre celui-ci serait invité à renouveler sa demande de conversion. Si, en revanche, ses points A|Club ont bien été débités de son compte, mais ses Miles non crédités sur le compte du programme aérien, le Membre serait invité à remplir un formulaire de réclamations dans la rubrique dédiée du site a-club.com et ce dans un délai de 6 mois suivant sa première demande. Il sera informé par e-mail de la suite donnée à sa demande.

11. COMMUNICATION DU PROGRAMME

Le Membre peut prendre connaissance de toutes les informations liées à son adhésion au Programme (entre autres son nombre de points A|Club) sur le site a-club.com.
Tout Membre A|Club ayant adhéré au Programme accepte de recevoir les communications commerciales électroniques de ce dernier. Le membre recevra par e-mail les informations commerciales relatives au programme A|Club. Si le porteur ne souhaite plus recevoir de communications commerciales par e-mail, il peut à tout moment se désabonner, sans conséquence.
Tout changement d’adresse e-mail ou postale, de nom, ou toute autre indication pouvant être nécessaire devra être effectué par le client sur son compte A|Club sur le site A|Club.com.

12. CNIL & LOI APPLICABLE

Les informations recueillies à l’occasion de l’adhésion et de l’utilisation de la carte (du Programme) font l’objet d’un traitement afin de prendre en compte la demande du porteur, de rendre les services attendus et, en cas d’acceptation par le porteur, de lui envoyer les informations commerciales relatives au programme A|Club Favorite Guest. Ces informations sont destinées à Accor, responsable du traitement ainsi qu’à ses filiales telles que notamment PRO-FID et ACCOR Centre de Contacts Clients ou prestataires qualifiés par Accor pour la gestion du programme A|Club.
En application des dispositions de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978, dite loi "Informatique et Libertés", les Membres disposent d’un droit d’accès et de rectification aux informations les concernant, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ces informations, auprès du Service A|Club.
Toute adhésion au Programme implique l’acceptation sans réserve de ces conditions générales par les Membres. Les présentes conditions générales prévalent sur tout texte antérieur.
En cas de litige entre un Membre et PRO-FID, les parties s’engagent à rechercher en priorité un règlement amiable.
LA LOI FRANCAISE EST SEULE APPLICABLE. Tout différend ou litige qui surviendrait dans le cadre des présentes qui ne serait pas résolu à l’amiable entre les parties sera soumis aux tribunaux compétents de Paris. Les dispositions en matière de TVA sont régies par les lois fiscales françaises.
Tous nos engagements en termes de Sécurité & Confidentialité

13. INFORMATIONS DES MEMBRES

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